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Marques déposées par Etienne IMBERT
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DOMAINE CHAPELLE SAINT HEYRIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAPELLE SAINT HEYRIES
Etienne IMBERT

Numéro de dépôt :
3633556
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
DOMAINE CHAPELLE SAINT HEYRIES de Etienne IMBERT

Présentation de la marque DOMAINE CHAPELLE SAINT HEYRIES

Déposée le 2 mars 2009 par Etienne IMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHAPELLE SAINT HEYRIES »

Le déposant est Etienne IMBERT domicilié(e) 1 Quartier Les Cousins - 84220 - GORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC IMBERT domicilié(e) 1 Quartier Les Cousins - 84220 - GORDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAPELLE SAINT HEYRIES est expirée depuis le 2 mars 2019.

Etienne IMBERT a également déposé les autres marques suivantes : Mon Amour


Etienne IMBERT - 1 Quartier Les Cousins - 84220 - GORDES - France


GAEC IMBERT - 1 Quartier Les Cousins - 84220 - GORDES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Vins de pays ou d'appellation d'origine.